Bienvenue sur SpoonKey !
Avant de vous inscrire pour obtenir votre compte SpoonKey, vous devez
lire et accepter les présentes conditions d’utilisation de SpoonKey
ainsi que les conditions générales et règles suivantes, y compris
toute modification ultérieure de celles-ci (ces documents formant collectivement,
l’"Accord") :
- Règles de Confidentialité
SpoonKey – Nos engagements relatifs au traitement et à la protection
de vos données personnelles dans le cadre de SpoonKey
- Règlement du
programme du Programme SpoonKey :
Nos consignes pour l’utilisation de SpoonKey
Bien que nous puissions essayer
de vous prévenir par l’intermédiaire de votre adresse SpoonKey lorsque
des changements majeurs sont effectués, nous vous invitons à visiter
cette page régulièrement pour prendre connaissance des conditions
d’utilisation. Chrysalid se réserve le droit de modifier ou réviser
à sa seule discrétion et à tout moment ces conditions générales
et règles, et vous acceptez d’être lié par ces Conditions générales
et règles telles que modifiées. A défaut d’accepter et de respecter
le présent Accord, vous ne pouvez pas utiliser le service SpoonKey.
En cas de contradiction entre les présentes Conditions d’Utilisation
de SpoonKey, d’une part, et les Règles de Confidentialité de SpoonKey
(disponibles à l’adresse confidentialite), les présentes Conditions d’Utilisation
de SpoonKey prévaudront. Aucune stipulation du présent Accord ne sera
réputée conférer des droits ou des bénéfices à une quelconque
tierce partie.
- Description du
service. SpoonKey est un service de facilitation des inscriptions
sur Internet fourni par Chrysalid (ci-après, le "Service")
. Vous comprenez et acceptez que le Service peut inclure des publicités
ou d’autres informations contextuelles, tel que décrit ci-dessous
et dans les Règles de Confidentialité de SpoonKey. En outre, vous
comprenez et acceptez que le service est proposé EN L’ÉTAT et SOUS
RESERVE DE DISPONIBILITÉ. Chrysalid décline toute responsabilité
quant à la disponibilité, la rapidité, la sécurité ou la fiabilité
du Service. Chrysalid se réserve aussi le droit de modifier, de suspendre
ou d’interrompre le Service avec ou sans préavis, à tout moment
et sans aucune responsabilité à votre égard.
- Usage personnel.
Le Service est mis à votre disposition pour un usage exclusivement
personnel. Vous devez fournir de manière exacte et mise à jour votre
identité, vos coordonnées et toute autre information qui pourrait
être demandée au cours du processus d’inscription et/ou de l’utilisation
du Service. Il est de votre responsabilité d’assurer la confidentialité
de votre mot de passe et de votre compte SpoonKey, et vous êtes responsable
de toutes les activités qui ont lieu sur ce compte. Chrysalid se réserve
le droit de refuser le service à toute personne et à tout moment sans
préavis et pour tout motif.
- Utilisation conforme.
Vous reconnaissez être responsable de vos propres utilisation du service
et de toutes les conséquences de celles-ci. Votre utilisation du Service
est soumise à votre acceptation et au respect de l’Accord. Vous acceptez
d’utiliser le service dans le respect des lois, règlements et normes
applicables au niveau local, régional, national et international, y
compris toutes règles relatives à l’exportation de données techniques
depuis votre pays de résidence. Vous ne devez pas effectuer, consentir,
autoriser ou encourager un tiers à effectuer, l’un des actes suivants
: (i) utiliser le Service pour télécharger vers nos serveurs, transmettre
ou distribuer de toute autre manière que ce soit, tout contenu illégal,
diffamatoire, constitutif de harcèlement, injurieux, frauduleux, obscène,
contenant des virus, ou que Chrysalid considère raisonnablement comme
étant répréhensible, (ii) télécharger vers nos serveurs, transmettre
ou distribuer de toute autre manière que ce soit tout contenu qui contrevient
aux droits de propriété intellectuelle de tiers ou porte atteinte
à tout autre droit ou obligation notamment, tout droit de propriété
ou toute obligation contractuelle ou quasi-contractuelle; (iii) empêcher
les autres d’utiliser le Service; (iv) utiliser le service à des
fins répréhensibles ou frauduleuses ; ou (v) agir d’une manière
qui enfreindrait le Règlement du programme, telle que révisé, le
cas échéant, par Chrysalid. Toute infraction aux règles posées ci-dessus
peut avoir pour conséquence la résiliation immédiate de l’Accord,
sans préjudice des sanctions et autres conséquences légales éventuellement
applicables. Chrysalid se réserve le droit, sans s’y engager, de
vérifier votre utilisation du service afin de déterminer si une violation
à l’Accord a eu lieu ou en cas d’exigence légale, réglementaire
ou émanant d’une autorité judiciaire ou toute autre autorité publique.
- Contenu du service.
Chrysalid décline toute responsabilité quant aux contenus de tiers
(notamment, tout virus ou autre programme malveillant) et Chrysalid
n’a aucune obligation de surveillance de tels contenus de tiers. Chrysalid
se réserve le droit à tout moment de retirer ou de refuser de diffuser
tout contenu sur le service, tels que les contenus qui contreviennent
aux stipulations du présent Accord. Chrysalid se réserve également
le droit d’accéder, de lire, de conserver, et de communiquer toute
information dont elle pense raisonnablement qu’elle est nécessaire
aux fins de (a) respecter toute obligation légale ou réglementaire
applicable, ainsi que toute demande d’une autorité judiciaire ou
toute autre autorité publique; (b) faire valoir ses droits au titre
du présent Accord, y compris les vérifications relatives à de potentielles
violations de celui-ci ; (c) détecter, prévenir, ou lutter contre
des problèmes de fraude, de sécurité ou des problèmes d’ordre
techniques, (d) répondre aux demandes d’assistance technique des
utilisateurs ou (e) protéger les droits, les biens ou la sécurité
de Chrysalid, de ses utilisateurs et du public. Chrysalid décline toute
responsabilité quant à l’exercice ou le non exercice de ses droits
dans le cadre du présent Accord.
- Droits de Propriété
Intellectuelle. Droits de Propriété Intellectuelle de Chrysalid.
Vous reconnaissez que Chrysalid est titulaire de l’ensemble des droits
et prérogatives afférents au Service, y compris notamment l’ensemble
des Droits de Propriété Intellectuelle (Les "Droits de Chrysalid"),
et ces Droits de Chrysalid sont protégés par les lois française et
internationales relatives à la propriété intellectuelle. En conséquence,
vous vous engagez à ne pas reproduire, altérer ou modifier le Service,
ni à créer d’œuvres dérivées de celui-ci. Vous vous engagez également
à ne pas utiliser de programmes tels que robot, spider, ou toute autre
application automatisée ou procédé manuels visant à surveiller ou
reproduire tout contenu du Service. Les Droits de Chrysalid comprennent
les droits (i) du Service développé et fourni par Chrysalid ; et (ii)
de tout logiciel associé au Service. Les Droits de Chrysalid ne comprennent
pas les contenus de tiers utilisés dans le cadre du Service, y compris
le contenu des communications apparaissant sur le Service.
Vos Droits de Propriété Intellectuelle. Chrysalid ne revendique
aucune propriété sur aucun contenu, y compris tout texte, donnée,
information, image, photographie, musique, son, vidéo ou tout autre
élément que vous téléchargez vers votre compte SpoonKey ou que vous
transmettez ou conservez sur votre compte SpoonKey. Nous n’utiliserons
aucun de vos contenus pour quelque motif que ce soit, excepté pour
vous fournir le Service.
- Déclarations
et garanties. Vous déclarez et garantissez que (a) toutes les informations
que vous fournissez à Chrysalid pour participer au Service sont exactes
et à jour ; et (b) vous avez tous les droits, pouvoirs et autorité
nécessaires pour conclure le présent Accord et pour accomplir les
actes nécessaire pour son respect.
- Vie Privée.
Comme condition préalable à l’utilisation du Service, vous devez
accepter les termes des Règles de Confidentialité SpoonKey, telles
que modifiées, le cas échéant, par Chrysalid. Chrysalid comprend
que le respect de la vie privée est important pour vous. Vous consentez
néanmoins expressément à ce que Chrysalid puisse surveiller, modifier
et communiquer vos informations personnelles, y compris le contenu de
vos e-mails à destination de notre service utlisateurs, en cas de demande
d’une autorité publique compétente (en vertu notamment d’une réquisition,
d’une citation à comparaître, d’une loi ou d’une ordonnance
ou injonction judiciaire), ou tel que stipulé dans les présentes Conditions
d’Utilisations et dans les Règles de Confidentialité SpoonKey. Les
informations à caractère personnel collectées par Chrysalid peuvent
être conservées et traitées en France ou dans tout autre état dans
lequel Chrysalid ou ses agents disposent d’installations. En utilisant
SpoonKey, vous consentez à de tels transferts de données hors de votre
pays.
- Annonces.
En contrepartie de l’utilisation du Service, vous acceptez et comprenez
que Chrysalid affichera des annonces et autres informations contextuelles
en marges du contenu. SpoonKey délivre des annonces pertinentes en
utilisant un procédé entièrement automatisé qui permet à Chrysalid
de cibler de manière efficace des contenus évolutifs.
- Inactivité du
compte. Après une période d’inactivité, Chrysalid se réserve
le droit de désactiver ou de résilier le compte d’un utilisateur.
Lorsqu’un compte est désactivé pour inactivité, le SpoonKey associée
à ce compte peut être attribuée à un autre utilisateur sans qu’une
notification ne soit adressé, ni à vous, ni à une telle tierce partie.
Pour plus de renseignements sur la façon dont Chrysalid gère l’inactivité
des comptes, veuillez consulter le Règlement du programme.
- Droit à l’image.
Toute utilisation des noms commerciaux, des marques, des logos, des
noms de domaine et de toute autre signe distinctif de Chrysalid (Les
"Signes Distinctifs") devra se faire dans le respect du présent
Accord et sur demande auprès du service utilisateur de SpoonKey
- Résiliation
; Annulation. Vous pouvez annuler votre utilisation du Service et/ou
résilier le présent Accord avec ou sans motif à tout moment en prévenant
Chrysalid à https://www.SpoonKey.com/Moncompte;
étant entendu qu’un compte résilié peut continuer à exister jusqu’à
deux jours ouvrés avant que cette annulation ne prenne effet. Chrysalid
peut, à tout moment et pour tout motif, résilier le Service, résilier
le présent Accord, ou suspendre ou résilier votre compte. En cas de
résiliation, votre compte sera désactivé et vous n’aurez pas accès
à votre compte ni à aucun fichier ou autre contenu présent sur votre
compte bien que des copies résiduelles d’informations puisse subsister
dans notre système. Dans le cas où vous avez fourni une adresse e-mail
alternative, mais excepté dans les cas prévus ci-dessus et à moins
que Chrysalid n’ait précédemment annulé ou résilié votre utilisation
du Service (auquel cas une notification ultérieure de Chrysalid n’est
pas requise), Chrysalid vous notifiera par e-mail d’une telle résiliation
ou annulation, qui sera effective immédiatement après remise de cette
notification par Chrysalid. Les articles 3, 4, 5, 7, et 11 à 13 du
présent Accord, ainsi que toute stipulation applicable des Conditions
d’Utilisation SpoonKey, continueront à s’appliquer postérieurement
à l’expiration ou à la résiliation.
- Dédommagement
. Vous vous engagez à garantir et à dédommager Chrysalid, ainsi
que ses filiales, ses dirigeants, mandataires et ses employés contre
toute action d’un tiers ayant son origine ou étant liée d’une
quelconque manière à votre utilisation du Service, y compris toute
responsabilité ou dépense résultant de toute demande en justice,
perte, dommages (directs et indirects), poursuite, décision judiciaire,
frais de justice et frais d’avocat, de toute sorte et de toute nature.
En pareille hypothèse, Chrysalid vous notifiera par écrit de la survenance
d’une telle demande en justice, poursuite ou action.
- Loi applicable
et Juridiction compétente. Quel que soit le lieu de conclusion
du contrat, les présentes Conditions Générales sont soumises au droit
français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les parties
attribuent compétence exclusive au tribunal de commerce de LILLE.
Règles de confidentialité
de SpoonKey
Informations personnelles
- Pour disposer de
votre SpoonKey, vous devez disposer d’un Compte SpoonKey. Lors de
la création du Compte SpoonKey, il vous sera demandé un certain nombre
d’informations à caractère personnel et notamment, vos noms et prénoms
ainsi qu’un mot de passe de façon à protéger votre compte contre
tout accès non autorisé. Grâce à votre Compte SpoonKey, vous pourrez
accéder à plusieurs de nos services qui nécessitent une inscription
préalable.
- Afin de vous fournir
le service SpoonKey, vos messages et autres données relatives à votre
compte sont collectés, traités et conservés par Chrysalid.
- Lorsque vous utilisez
SpoonKey, nos serveurs enregistrent automatiquement certains informations
relatives à votre utilisation. A l’instar d’autres services Internet,
Chrysalid enregistre des informations relatives au fonctionnement de
votre compte, aux informations affichées ou sur lesquelles vous
cliquez (y compris les éléments de l’interface utilisateur, les
annonces publicitaires, les liens) et autres informations de connexion
(comme le type de navigateur, votre adresse IP, la date et l’heure
de votre connexion, l’identifiant unique du cookie et l’URL de la
page qui vous a mené au service SpoonKey).
Utilisations
- Chrysalid assure
le traitement et la maintenance de votre compte SpoonKey et de son contenu
afin de vous fournir le service SpoonKey et d’améliorer nos services.
Le service SpoonKey comprend des publicités et des liens contextuels
basés sur l’adresse IP, le contenu des messages et d’autres informations
liées à votre utilisation de SpoonKey.
- Les ordinateurs
de Chrysalid traitent les informations contenues dans vos messages électroniques
à des fins diverses, et notamment afin d’assurer l’affichage et
la mise en page des informations, d’afficher des annonces publicitaires
et des liens contextuels ciblés, ainsi que pour d’autres motifs nécessaires
à la fourniture du service SpoonKey.
- Chrysalid est susceptible
de vous envoyer des informations relatives à votre compte SpoonKey
ou d’autres services Chrysalid.
Partage et transfert ultérieur
d’informations
- Lorsque vous envoyez
un courrier électronique, Chrysalid y inclut des informations telles
que votre adresse e-mail et le corps du message.
- Nous ne communiquons
aux annonceurs que des informations non personnelles sous forme collective,
telles que le nombre de fois où un utilisateur a cliqué sur leur annonce.
Nous nous interdisons de vendre, louer ou partager les adresses email
de nos utilisateurs avec des tiers, sauf quand la loi nous impose de
le faire.
Liberté de choix
- Vous pouvez modifier
les paramètres de votre compte SpoonKey dans la rubrique "Mon
compte".
- Vous pouvez résilier
votre compte dans la section "Mon compte" de SpoonKey. Ce
choix prendra effet immédiatement. Des copies résiduelles des comptes
supprimés peuvent subsister sur nos serveurs actifs pendant une durée
pouvant atteindre 60 jours ; ces données peuvent également subsister
dans nos systèmes de sauvegarde hors connexion.
- Vous pouvez opter
pour des fonctions supplémentaires de SpoonKey. Chaque service Chrysalid
dispose de ses propres règles de confidentialité.
Pour plus d’informations
Pour toute autre question,
n’hésitez pas à nous contacter à tout moment ou à nous écrire
à l’adresse suivante :
Règles de confidentialité
SpoonKey
Chrysalid
6 rue de la poste
59 100 Roubaix
France